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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIGITEX DECOWEST, SAS

Numéro de dépôt :
3974665
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
Marque figurative de DIGITEX DECOWEST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2023.

DIGITEX DECOWEST a également déposé les autres marques suivantes : DIGITEX , S , DIGI-SOL , TEMPO , DECOGUARD , SENSORIA


DIGITEX DECOWEST, SAS - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tentures murales non en matières textiles.